Marque enregistrée - Marque en vigueur

md MOMBERTRAND FRANCE
Chazal Dole

Numéro de dépôt :
4567670
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
md MOMBERTRAND FRANCE de Chazal Dole

Présentation de la marque md MOMBERTRAND FRANCE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par Chazal Dole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « md MOMBERTRAND FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Chazal Dole domicilié(e) 73 avenue Eisenhower - 39100 - Dole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chazal, Monsieur Grégory Lorenzini domicilié(e) 73 avenue Eisenhower - 39100 - Dole - France.

La marque md MOMBERTRAND FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque md MOMBERTRAND FRANCE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

Chazal Dole a également déposé les autres marques suivantes : Mama Camillo , BBQ mon barbecue , Carnavallée , Mistraou Jambon Supérieur Cuit dans son jus , Tradi Sélect. , Tendrissimo Viande de Qualité Supérieure. Garantie Tendre , Gourmet Sélect. , La Cadoule


Chazal Dole - 73 avenue Eisenhower - 39100 - Dole - France


Chazal, Monsieur Grégory Lorenzini - 73 avenue Eisenhower - 39100 - Dole - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.